Assemblee Departementale du 14 octobre 2011




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
ASA_2011_07_21_5562Avenant à la convention relative à la mise en oeuvre des plans d'aide dans le cadre de l'allocation personnalisée d'autonomie à domicile (convention 80%) - Délibération
ASA_2011_07_21_5562Avenant à la convention relative à la mise en oeuvre des plans d'aide dans le cadre de l'allocation personnalisée d'autonomie à domicile (convention 80%) - Délibération
ASA_2011_08_10_5613Protocole de signalement de maltraitance personnes âgées et personnes handicapées - Délibération
ASA_2011_08_10_5613Protocole de signalement de maltraitance personnes âgées et personnes handicapées - Délibération
ASE_2011_08_17_5635Modification du Réglement départemental de l'aide sociale à l'enfance - Délibération
ASE_2011_08_17_5635Modification du Réglement départemental de l'aide sociale à l'enfance - Délibération
ASE_2011_09_06_5718Signature de la stratégie territoriale de sécurité et de prévention de la délinquance de la ville de Manosque - Délibération
ASE_2011_09_06_5718Signature de la stratégie territoriale de sécurité et de prévention de la délinquance de la ville de Manosque - Délibération
DC_2011_08_24_5671Reconduction de l'opération 'collège au cinéma' pour l'année scolaire 2011/2012 : réévaluation des frais de déplacement du cinéma itinérant - Délibération
DC_2011_08_24_5671Reconduction de l'opération 'collège au cinéma' pour l'année scolaire 2011/2012 : réévaluation des frais de déplacement du cinéma itinérant - Délibération
DC_2011_08_31_5700Adoption d'une convention-cadre de mise à disposition du parc départemental de matériel à titre gracieux. - Délibération
DC_2011_08_31_5700Adoption d'une convention-cadre de mise à disposition du parc départemental de matériel à titre gracieux. - Délibération
DRH_2011_09_05_5708Divers mouvements de personnel : créations et suppressions de postes et autres mesures de gestion de personnel - Délibération
DRH_2011_09_05_5708Divers mouvements de personnel : créations et suppressions de postes et autres mesures de gestion de personnel - Délibération
DRH_2011_09_05_5709Attribution d'une indemnité de conseil au Payeur départemental - Délibération
DRH_2011_09_05_5709Attribution d'une indemnité de conseil au Payeur départemental - Délibération
EC_2011_08_26_5681Conseil d'école de l'Institut Universitaire de Formation des Maîtres (IUFM) d'Aix-Marseille-Université de Provence- Désignation d'un représentant - Délibération
EC_2011_08_26_5681Conseil d'école de l'Institut Universitaire de Formation des Maîtres (IUFM) d'Aix-Marseille-Université de Provence- Désignation d'un représentant - Délibération
EC_2011_09_05_5713Dotation de fonctionnement pour 2012 des collèges - Délibération
EC_2011_09_05_5713Dotation de fonctionnement pour 2012 des collèges - Délibération
EC_2011_09_05_5714Dotation complémentaire de fonctionnement des collèges pour 2011 - Délibération
EC_2011_09_05_5714Dotation complémentaire de fonctionnement des collèges pour 2011 - Délibération
ENV_2011_09_06_5720Rapport annuel de développement durable - Délibération
ENV_2011_09_06_5720Rapport annuel de développement durable - Délibération
FP_2011_07_21_5564Exonération de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (C.V.A.E.) applicable aux librairies disposant du label de librairie indépendante de référence - Délibération
FP_2011_07_21_5564Exonération de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (C.V.A.E.) applicable aux librairies disposant du label de librairie indépendante de référence - Délibération
FP_2011_07_28_5582Taxe d'aménagement - Vote du taux pour l'année 2012 - Exonérations - Délibération
FP_2011_07_28_5582Taxe d'aménagement - Vote du taux pour l'année 2012 - Exonérations - Délibération
FP_2011_08_03_5602Révision des durées d'amortissement - Délibération
FP_2011_08_03_5602Révision des durées d'amortissement - Délibération
FP_2011_08_03_5603Mise à jour du règlement financier du Département - Délibération
FP_2011_08_03_5603Mise à jour du règlement financier du Département - Délibération
FP_2011_08_29_5687Consolidation des emprunts FIN 317 (8 M€) et FIN 318 (5 M€) en taux fixe - Délibération
FP_2011_08_29_5687Consolidation des emprunts FIN 317 (8 M€) et FIN 318 (5 M€) en taux fixe - Délibération
FP_2011_09_02_5705Débat sur les orientations budgétaires pour l'exercice 2012 - Délibération
FP_2011_09_02_5705Débat sur les orientations budgétaires pour l'exercice 2012 - Délibération
SAJ_2011_07_22_5570Actions en justice - Délibération
SAJ_2011_07_22_5570Actions en justice - Délibération
SAJ_2011_08_05_5608Désignation des membres du Conseil Départemental d'Insertion - Délibération
SAJ_2011_08_05_5608Désignation des membres du Conseil Départemental d'Insertion - Délibération
SAJ_2011_08_12_5619Désignation de représentants du Département au sein du Conseil d'Administration de la maison de retraite de Puimoisson - Délibération
SAJ_2011_08_12_5619Désignation de représentants du Département au sein du Conseil d'Administration de la maison de retraite de Puimoisson - Délibération
SAJ_2011_08_23_5666Marchés publics et avenants conclus par le Département - Délibération
SAJ_2011_08_23_5666Marchés publics et avenants conclus par le Département - Délibération
SAJ_2011_09_02_5707Désignation d'un représentant au sein du Conseil d'Administration de la maison de retraite de Valensole - Délibération
SAJ_2011_09_02_5707Désignation d'un représentant au sein du Conseil d'Administration de la maison de retraite de Valensole - Délibération
SAJ_2011_09_08_5723Désignation de représentants du Département au sein de la Commission locale d'information ITER - Délibération
SAJ_2011_09_08_5723Désignation de représentants du Département au sein de la Commission locale d'information ITER - Délibération
SGB_2011_10_03_5736Désignation des représentants du Conseil général au sein de la commission d'appel d'offres du groupement de commandes mis en place pour la fourniture de fioul domestique - Délibération
SGB_2011_10_03_5736Désignation des représentants du Conseil général au sein de la commission d'appel d'offres du groupement de commandes mis en place pour la fourniture de fioul domestique - Délibération
SIDL_2011_07_18_5543Participation du Conseil général des Alpes de Haute-Provence au Fonds d'Aide à la Rénovation Thermique (FART) - Délibération
SIDL_2011_07_18_5543Participation du Conseil général des Alpes de Haute-Provence au Fonds d'Aide à la Rénovation Thermique (FART) - Délibération
UHTT_2011_08_17_5634Transport des élèves internes - Modification du règlement départemental des transports scolaires en lien avec la nouvelle politique de la Région - Délibération
UHTT_2011_08_17_5634Transport des élèves internes - Modification du règlement départemental des transports scolaires en lien avec la nouvelle politique de la Région - Délibération